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Marques déposées par la société S.A LA CAVE
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TERROIR MEDITERRANEEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIR MEDITERRANEEN
S.A LA CAVE

Numéro de dépôt :
3045991
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TERROIR MEDITERRANEEN

Déposée le 7 août 2000 par la société S.A LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIR MEDITERRANEEN »

Le déposant est la société S.A LA CAVE domicilié(e) 1, Avenue de Sérignan - BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 352 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BEZES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR D'EXCEPTION , EXPRESSION DU SUD , TERROIR DU SOLEIL , TERROIR DE LA MEDITERRANEE , TERROIR D'ANTAN , GRAIN MARIN , EXPRESSION DE NOS TERROIRS , TERROIR D'EXCF PTION , EXPRESSION DE LA MEDITERRANEE , TERROIR D'AUTREFOIS


S.A LA CAVE - 1, Avenue de Sérignan - BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France - SIREN 333352599


Monsieur Gérard BEZES - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375521 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Vin d'appellation d'origine contrôlée.